Rapport : responsabilité éthique et déontologique des parlementaires face à la désinformation

La section Québec de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) a déposé devant la Commission des affaires parlementaires (CAP) un rapport sur la responsabilité éthique et déontologique des parlementaires face à la désinformation, auquel le Réseau a collaboré.

Le Réseau se réjouit d’avois pu mettre à contribution son expertise pour alimenter les échanges et les réflexions qui ont mené à la publication de ce rapport. Chapeauté par la rapporteure Geneviève Hébert, députée de la section québécoise, ce rapport vise à approfondir la question de la responsabilité particulière des parlementaires en matière de désinformation, notamment en clarifiant leur rôle et leurs devoirs.

Cette collaboration s’est traduite par la consultation des membres de la CAP, en mars 2025, sur leur vision quant aux rôles et obligations des parlementaires face à la désinformation. Une deuxième consultation a ensuite eu lieu en juillet 2025 auprès de praticiens, soit les membres du Réseau. Finalement, le Réseau a préparé et animé, en juillet 2025, un atelier de formation, de réflexion et d’échanges destiné à développer les réflexes éthiques des parlementaires face à la désinformation, notamment sur les médias sociaux.

À l’ère des médias sociaux, la désinformation représente un enjeu majeur dont les répercussions sur la société et la démocratie peuvent être profondes. Dans ce contexte, les parlementaires, en raison de leur rôle, ont un devoir d’exemplarité qui se manifeste notamment par une conduite empreinte d’honnêteté et de rigueur. Il est pertinent de s’interroger sur la responsabilité éthique des parlementaires quant au contenu qu’ils publient et relayent sur les médias sociaux, en examinant plus précisément le rôle qu’ils jouent dans l’écosystème informationnel, leur usage des médias sociaux ainsi que les risques associés à la propagation de fausses informations.

À l’issue de cet exercice collaboratif, les membres de la CAP ont retenu les engagements suivants :

·         Développer un réflexe de vérification des faits ;

·         Rectifier promptement toute erreur avérée ;

·         Être vigilant face aux nouvelles pratiques informationnelles.

Au surplus, à l’initiative de la section du Québec et à la suite des travaux menés avec la députée Geneviève Hébert, la CAP a adopté une résolution sur la responsabilité éthique et déontologique des parlementaires face à la désinformation.

Pour consulter le rapport complet ici.